Overblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

AttitudeZen

AttitudeZen

Rappelez-vous, ne soyez pas déprimé par le passé, ne vous souciez pas de l’avenir, concentrez-vous sur le plus important, le PRÉSENT ❤️


Conditions générales d'utilisation (CGU)

Publié par Mireille sur 29 Avril 2008, 21:11pm

Catégories : #Néthique


Les conditions d’utilisation de ce site s’appliquent sans préjudice des stipulations prévues aux conditions générales d’utilisation du site www.over-blog.com disponibles à l’adresse http://www.over-blog.com/reglement.php.

L’utilisation du site implique l’acceptation sans réserve de l’ensemble des stipulations des présentes conditions.

Ce site peut être consulté par quiconque. Pour y contribuer, vous devez être inscrit sur le site www.over-blog.com. Vous pouvez aussi contribuer anonymement, dans ce cas votre adresse IP sera conservée par l’hébergeur JFG NETWORKS identifié plus bas. Seul votre pseudonyme tel qu’identifié lors de votre inscription, ou le nom que vous avez indiqué en cas de commentaire anonyme, sera accessible aux autres utilisateurs du site.

Ceci permet :


- aux autres utilisateurs du site de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,
- à tout utilisateur de vous contacter personnellement à l’aide des outils de communication mis à votre disposition par www.over-blog.com sans dévoiler votre adresse de courrier électronique,
- de supprimer vous-même vos contributions.

En postant votre contribution, vous reconnaissez notamment que :

- les messages que vous postez peuvent être lus par tous librement,
- l’identité des contributeurs ne peut être garantie, ni par l’auteur du site, ni par www.over-blog.com,
- les messages que vous postez peuvent être modérés s’ils n’étaient pas conformes à la réglementation française sur les contenus ou au respect du droit d’autrui,
- ni l’auteur du site, ni www.over-blog.com ne sauraient être tenus pour responsable d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des messages diffusés,
- vous êtes seul responsable du contenu de vos messages.

Droits et devoirs des visiteurs du site

Tout visiteur du site doit respecter les droits de propriété intellectuelle d’autrui et notamment de l’auteur du site. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser tout ou partie des éléments composant le site, ou les contributions publiées, sur d’autres sites ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs respectifs.

Tout visiteur du site peut néanmoins reproduire tout ou partie du contenu du site à des fins de consultation privée ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de l’auteur du site WAT et celui de l’auteur du message (pseudonyme ou nom réel si disponible).

Droits et devoirs des contributeurs


Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.

Vous devez respecter la courtoisie et le respect mutuel nécessaire au bon déroulement des débats.

Les propos et contributions de toutes sortes que vous publiez sur le site sont sous votre propre et entière responsabilité. Vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes.

Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages susceptibles de choquer les mineurs, violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie de crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (marque, article de presse, message d’un tiers…).


Les citations récurrentes de marques, de sites Internet et/ou de services commerciaux sont assimilées à des publicités détournées et pourront être supprimées. De manière générale, le contributeur s’engage à ne pas inclure dans ses contributions des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlementations en vigueur.

A propos de la modération

Le site est modéré par www.over-blog.com a posteriori conformément à la réglementation en vigueur. Selon les choix de l’auteur du site, les messages sont soit lisibles dès leur publication, soit lisibles une fois que l’auteur du site en a pris connaissance et les a validés. A ce titre, n’importe quel utilisateur qui estime qu’un message est répréhensible est encouragé à contacter l’auteur du site, ou www.over-blog.com à l’aide de l’outil d’alerte mis à disposition par www.over-blog.com.

La modération implique que l’auteur du site et/ou www.over-blog.com s’autorise à supprimer, modifier ou déplacer tout message ou contribution qui serait jugé contrevenant aux présentes conditions d’utilisations ou aux conditions générales d'utilisation d’www.over-blog.com, ou encore au bon fonctionnement du site, sans préavis ni indemnités. www.over-blog.com se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte de membre suite à des abus ou à déléguer ses droits relatifs à la modération à certains prestataires, membres ou groupes.

En aucun cas www.over-blog.com, en simple qualité d’hébergeur prestataire technique, ne peut être tenu responsable du contenu du site.

www.over-blog.com vous invite néanmoins à faire un usage raisonné de l’outil d’alerte mis à disposition sur le site. En effet, la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 dispose que le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15000 € d’amende.

Référencement des messages


Toutes les contributions publiées sur le site sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui du site.

Evolution des conditions d’utilisation du site

Les présentes conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, notamment en cas d’évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles ou lors de la mise en place de nouveaux services. Le visiteur du site se doit de vérifier régulièrement les présentes conditions d’utilisation et accepte d’arrêter toute utilisation du site en cas de désapprobation de celles-ci.

Loi et juridiction applicable

L’utilisateur du site accepte que tout litige soit réglé devant la justice française, sous l’empire de la loi française.

Informations légales

Le site est hébergé par la société :
SAS JFG Networks
1 Avenue Jean Rieux
31500 TOULOUSE
SIRET 480 170 240 00034

Source de ces informations : http://www.over-blog.com/reglement-blog.php

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :
Commenter cet article

Archives

Nous sommes sociaux !

Articles récents